(Savoie). TRAITE DE PAIX ENTRE LA FRANCE ET LA SAVOYE.Conclu à Turin le 29 aoust 1696. Paris, Imp. Leonard, 1696. 5 ouvrages reliés en 1 vol. in-4°, basane brune, dos à nerfs orné (reliure de l’époque).

Relié à la suite :

– Traitez de paix et de commerce, navigation et marine, entre la France et les états généraux des provinces unies des Pays-Bas. Conclu à Rysvvick le 21 septembre 1697. Paris, Imp. Léonard, 1697.

Relié à la suite : Traité de paix entre l’Empereur, la France et l’empire. Conclu à Rysvvick le trentième octobre 1697.

Relié à la suite : Lettre du Roy, écrite à monseigneur l’archevêque de Paris pour faire chanter le Te Deum en l’église de Notre-Dame. Paris, Josse, 1697.

Relié à la suite : Contrat de mariage de monseigneur le duc de Bourgogne avec madame la princesse de Savoye. Paris, Léonard, 1697. Reliure fatiguée, cernes clairs.

On joint :

– Lettres-patentes par lesquelles S. M. fixe le mode d’institution du Corps des carabiniers royaux et en détermine les attributions et les obligations. En date du 15 octobre 1816. Chambéry, Bianco, (1816). 4 ouvrages reliés en 1 vol. in-4° broché.

Relié à la suite : Regie patenti. In data 17 novembre 1821. Torino, dalla Stamperia Reale (1821).

Relié à la suite : Patentes royales concernant les carabiniers royaux. En date du 12 octobre 1822. Chambéry, Albera, (1822).

Relié à la suite : Lettres-patentes par lesquelles sa majesté donne quelques dispositions relativement aux procès-verbaux fait par les carabiniers royaux pour les contraventions quelconques. En date du 17 févier 1829. Chambéry, Routin, (1829).

Ensemble 2 volumes. 200/300

VENTE DU 4 OCTOBRE 2004