207. (Savoie). REGLEMENT POUR LES BOUCHERIES DE LA VILLE DE RUMILLY.

(Savoie). REGLEMENT POUR LES BOUCHERIESDE LA VILLE DE RUMILLY. En date de 13 décembre 1829. Approuvé et homologué par le Sénat de Savoie le 12 févier 1830. Chambéry, Routin. 3 ouvrages reliés en 1 vol. in-4°, demi-velin de l’époque.

Relié à la suite : Manifeste de la royale chambre des comptes portant notification des changemens approuvés par S.M. dans le tarif et le règlement des octrois communaux de la ville de Rumilly. En date du 28 novembre 1829. Annecy, Imp. Burdet.

Relié à la suite : Conditions générales de la police.(Cusin, Société Royale, 1830). Ex-libris et note manuscrit.

On joint : Compte rendu de l’enseignement pratiqué à l’école centrale du département du Mont-Blanc. Chambéry, Gorrin, 1803-1801. 2 ouvrages reliés en 1vol. in-8, cartonnage bleu. On joint : Procès-verbaux de l’assemblée nationale des allobroges. (Annecy, Imp. des Amis de la Liberté et de l’égalité, 1792). A la fin ont été relié 5 placards concernant les allobroges et 1 sur le traité de paix conclu entre la République Française et le roi de Sardaigne.

Ensemble 3 volumes. Ex-libris manuscrits. 200/300

VENTE DU 4 OCTOBRE 2004